Classeur des sages-femmes

Le Classeur des Sages-Femmes contient tous les règlements, norms et politiques qui gouverne la profession de sages-femmes à l’Ontario. Tous les documents dans le Classeur des sages-femmes sont téléchargeable par ce site web. Si vous préférez d’achèter une copie du Classeur complete ou les documents individual, s’il vous plaît entrez en contact avec l’Ordre des sages-femmes de l’Ontario.

Veulliez noter que les membres de l’Ordre seront notifié par courriel quand les mises à jour au Classeur ont été affiché sur le site web. Si vous n’êtes pas un member mais vous voudriez être avisé des mises a jour, s’il vous plaît entrez en contact avec l’Ordre et demandez que vous soyez ajouté à la liste d’avis de mises à jour.

	Section	Document	Date
	A	OBLIGATIONS DES MEMBRES (PDF Document)	Sans date
	B	STRUCTURE DE L’ORDRE (PDF Document)	Novembre 2000
	C	LISTE DE RÉFÉRENCE
		Membres du Conseil (PDF Document)	Juin 2008
		Personnel de l’OSFO (PDF Document)	Juin 2008
		Organisations d’intérêt aux sages-femmes (PDF Document)	Juillet 2008
	D	DÉFINITIONS (PDF Document)	Sans date
	E	LOIS PERTINENTES
		Liste des lois pertinentes (PDF Document)	Mai 1996
		Champ d’application de la profession de sage-femme (PDF Document)	Janvier 1994
		Actes autorisés (PDF Document)	Janvier 1994
		Exemption dans le cas des sages-femmes autochtones (PDF Document)	Janvier 1994
	F	RÈGLEMENTS DE L’ORDRE
		Inscription (PDF Document)	Janvier 1994
		Faute professionnelle (PDF Document)	Janvier 1994
		Médicaments désignés (PDF Document)	Septembre 2004
		Dossiers (PDF Document)	Octobre 1994 (ébauche proposée)
		Assurance de la qualité (PDF Document)	Mars 1999
	G	NORMES DE L’ORDRE
		Principes fondamentaux des soins de sage-femme en Ontario (PDF Document)	Janvier 1994
		Code de déontologie de la sage-femme (PDF Document)	Janvier 1994
		Continuité des soins (PDF Document)	Janvier 1994
		Indications pour les discussions, consultations et transferts de soins obligatoires (PDF Document)	Le 15 juin 2000
		Directives concernant le lieu d’accouchement prévu (PDF Document)	Janvier 1994
		Matériel, fournitures et médicaments essentiels (PDF Document)	Le 22 septembre 2004
		Norme sur les dossiers (PDF Document)	Le 9 mai 1994
		Nombre d’auxiliaires au service de la sage-femme pour l’accouchement (PDF Document)	Janvier 1994
		Lorsque la cliente demande des soins à l’extérieur des normes d’exercice de la profession de sage-femme (PDF Document)	Le 22 septembre 2004
		Dispositions temporaires pour la pratique dans le cadre du modèle de pratique de la profession de sage-femme (PDF Document)	Le 19 mai 1995
		Norme concernant l’assistance (PDF Document)	Mai 1998
		Norme en matière de partage des soins primaires (PDF Document)	Janvier 1994
		Soins d’appoint (PDF Document)	Le 6 décembre 1994
		Norme sur le choix éclairé (PDF Document)	Septembre 2005
	H	POLITIQUES DE L’ORDRE
		Compétences fondamentales (PDF Document)	Janvier 1994
		Rapport sur l’accouchement à la maison (PDF Document)	Janvier 1994
		Politique sur les titres (PDF Document)	Janvier 1994
		Politique sur les dossiers médicaux (PDF Document)	Le 15 janvier 1998
		Propositions sur la délivrance de titres et certificats aux sages-femmes dans les hôpitaux de l’Ontario (PDF Document)	Janvier 1994
		Modèle d’exercice de la profession de sage-femme en Ontario (PDF Document)	Octobre 1994
		Politique en matière de congé autorisé et obligation de maintenir des compétences en réanimation néonatale et en réanimation cardio-respiratoire (PDF Document)	Le 31 janvier 1994
		Politique à l’égard des nouveaux membres (PDF Document)	Juin 2005
		Politique sur les demandes d’ambulance pour les accouchements à domicile (PDF Document)	Décembre6, 1994
		Politique sur le renouvellement des compétences en matière de réanimation cardio-respiratoire (PDF Document)	Le 28 mai 2008
		Politique sur le renouvellement des compétences en matière de réanimation néonatale (PDF Document)	Le 28 mai 2008
		Politique sur les soins primaires (PDF Document)	Le 6 mars 1996
		Politique concernant le Programme de formation des sages-femmes – Participations des étudiantes aux services (PDF Document)	Juillet 2004
		Énoncé de politique sur la prophylaxie oculaire (PDF Document)	Le 15 juillet 1996
		Politique concernant les exigences en matière de pratique active (PDF Document)	Juin 2005
		Politique gouvernant les pratiques actives insuffisantes (PDF Document)	Juin 2005
		Politique sur les protocoles d’exercice (PDF Document)	Mai 2004
		Énoncé de politique sur les thérapies complémentaires (PDF Document)	Le 17 décembre1997
		Politique sur le changement de statut (PDF Document)	Le 1er octobre 1997
		Politique sur le maintien des compétences en soins d’urgence (PDF Document)	Novembre 2003
		Politique concernant le programme de requalification (PDF Document)	Le 16 décembre1999
		Politique sur la délégation des actes autorisés lors des stages en clinique (PDF Document)	Janvier 2001
		Politique concernant les lettres relatives à la conduite professionnelle (PDF Document)	Le 1er janvier 2002
		Politique sur la démonstration de la maîtrise d’une langue (PDF Document)	Décembre2001
		Politique relative aux pathogènes à diffusion hématogène (PDF Document)	Le 24 septembre 2003
	I	LIGNES DIRECTRICES DE L’ORDRE
		Gestion de l’accouchement : Acte contrôlé pour les sages-femmes (PDF Document)	Janvier 1994
		Analyse de laboratoire (PDF Document)	Janvier 1999
		Visualisation diagnostique (PDF Document)	Le 15 novembre1994
		Directives relatives à l’auxiliaire présent(e) à l’accouchement (PDF Document)	Janvier 1994
		Partage des soins avec un(e) professionnel(le) de la santé consultant(e) (PDF Document)	Le 1er févier 1994
		Lignes directrices concernant les frais d’inscription (PDF Document)	Avril 2003
		Lignes directrices sur les consultations avec des anesthésistes avant l’accouchement (PDF Document)	Le 15 juillet 1996
		Lignes directrices pour la Loi sur le consentement aux soins de santé (PDF Document)	Août 1996
		Lignes directrices concernant la Politique sur le changement de statut (PDF Document)	Avril 2003
		Formulaire de changement de statut (PDF Document)	Juillet 2004
		Directives pour la dénonciation obligatoire des mauvais traitements d’ordre sexuel (PDF Document)	Le 1er octobre 1997
		Ligne directrice concernant la Politique sur les exigences en matière de pratique active (PDF Document)	Avril 2003
		Ligne directrice sur les tests de dépistage du VIH (PDF Document)	Le 3 octobre 2000
		Ligne directrices sur la Politique gouvernant les pratiques actives insuffisantes (PDF Document)	Décembre2004
		Ligne directrices pour la Politique à l’égard des nouveaux membres (PDF Document)	D écembre2006
	J	A UTRES DOCUMENTS
		Règlement administratif de l’Ordre des sages-femmes de l’Ontario (PDF Document)	Juin 2008
		Plan de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel (PDF Document)	Le 8 février1995
		Formulaire de demande d’ambulance pour les accouchements à domicile (PDF Document)	Mars 2004
		Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé (PDF Document)	Le 27 juin 1996
		Recommandation relative à la qualification des sages- femmes concernant l’administration des soins lors d’une anesthésie péridurale (PDF Document)	Le 1er octobre 1997
		Guide sur la conduite professionnelle des sages-femmes (PDF Document)	Novembre 2000

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